Conditions Générales d’Utilisation
Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet katemercier.com (ci-après « le Site »), édité par Kate Mercier.
L’accès et la navigation sur le Site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.
Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts liés à l’accès au Site (matériel, logiciel, connexion internet) sont à la charge de l’utilisateur.
Kate Mercier met tout en œuvre pour assurer la disponibilité du Site, mais ne peut garantir un accès continu et ininterrompu. Le Site peut être temporairement indisponible pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre raison technique.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, photographies, images, œuvres d’art, vidéos, logos, mise en page, graphismes) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de Kate Mercier ou de leurs auteurs respectifs.
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Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le Site de manière conforme à sa destination et aux présentes CGU. Il s’interdit notamment de :
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- Utiliser le contenu du Site à des fins commerciales sans accord préalable
- Porter atteinte à l’intégrité ou au fonctionnement du Site
- Tenter d’accéder à des zones non autorisées du Site
- Utiliser des dispositifs automatisés (robots, scrapers) pour extraire le contenu du Site
Liens hypertextes
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Modification des CGU
Kate Mercier se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le Site. L’utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page.
Droit applicable et juridiction
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : [Date à compléter]